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Marques déposées par monsieur Gilles RAULT
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BASSIDOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASSIDOUX
M. Gilles RAULT

Numéro de dépôt :
3873672
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/11/2021
BASSIDOUX de Gilles RAULT

Présentation de la marque BASSIDOUX

Déposée le 14 novembre 2011 par monsieur Gilles RAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BASSIDOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Gilles RAULT domicilié(e) La Noë - 22800 - SAINT-BRANDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque BASSIDOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASSIDOUX est expirée depuis le 14 novembre 2021.

Gilles RAULT a également déposé les autres marques suivantes : CAPILUVE , BASSIDOUX


M. Gilles RAULT - La Noë - 22800 - SAINT-BRANDAN - France


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; bassins de lit hygiéniques à usage médical.